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Marques déposées par la société SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT
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CLASS-SIGNAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASS-SIGNAL
SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT

Numéro de dépôt :
1307605
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque CLASS-SIGNAL

Déposée le 25 avril 1985 par la société SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASS-SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT domicilié(e) 97, Rue de la Pagère, 69500 BRON (dossier no 2039749) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 514 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2039749) - France.

La marque CLASS-SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLASS-SIGNAL est expirée depuis le 25 avril 2005.

SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL ELITE , SIGNALETIC S , DIFFUSION , COMPETITION , CLASS SIGNAL , SLYC , DIFFUSION , SIGNAL-ELITE , S SIGNALETIC


SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT - 97, Rue de la Pagère, 69500 BRON (dossier no 2039749) - France - SIREN 957514607


CABINET MONNIER - (dossier no 2039749) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1994 n°2039749 - Publication au BOPI 1994-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Dossiers, notamment dossiers suspendus, chemises et autres accessoires de classement.